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Zipzip37 (02/07/2019, 09h50)
Bonjour,
J'aurais une question à propos des droits SACEM. En effet, si des enfant
interprètent une chanson, doit-on payer des droits SACEM ? La musique doit-ell
être rejouée ou peut-on utiliser une bande son sans les paroles ?
Merci de votre réponse.
Claire T.
Olivier Miakinen (02/07/2019, 11h56)
[diapublication, suivi vers fr.misc.droit]

Bonjour,

Le 02/07/2019 09:50, Zipzip37 a écrit :
> Bonjour,
> J'aurais une question à propos des droits SACEM.


Cette question ne semble avoir strictement aucun rapport avec le
traitement informatique de la musique. Elle eût été plus en charte
dans le groupe consacré à la pratique de la musique, voire dans
celui consacré au droit. Je diapublie dans ces deux groupes, avec
suivi positionné vers ce dernier.

> En effet, si des enfants
> interprètent une chanson, doit-on payer des droits SACEM ? La musique doit-elle
> être rejouée ou peut-on utiliser une bande son sans les paroles ?
> Merci de votre réponse.
> Claire T.


Voici une réponse très argumentée :
<http://www.maitre-eolas.fr/post/2006/07/21/403-adieu-monsieur-le-professeur-bonjour-madame-la-sacem>.

Si tu as d'autres questions (sur fr.misc.droit), précise bien
quelles sont les circonstances particulières : où les enfants
chanteront, devant quel public, s'il y a un droit d'entrée ou pas,
etc.

Cordialement,
zipzip37 (02/07/2019, 14h02)
Le mardi 02 Juillet 2019 à 09:50 par Zipzip37 :
> Bonjour,
> J'aurais une question à propos des droits SACEM. En effet, si des
> enfants interprètent une chanson, doit-on payer des droits SACEM ? La
> musique doit-elle être rejouée ou peut-on utiliser une bande son
> sans les paroles ?
> Merci de votre réponse.
> Claire T.

Merci, désolée, c'est la première fois que je publie sur ce forum, je sui
novice :)

ça sera des scènes filmées dans le cadre d'un projet pédagogique.
Bien cordialement,
Claire T.
Olivier Miakinen (02/07/2019, 14h40)
Le 02/07/2019 à 14:02, zipzip37 a écrit :
> Merci, désolée, c'est la première fois que je publie sur ce forum, je suis
> novice :)


Tu as encore une fois écrit sur fr.comp.musique au lieu de
fr.misc.droit.

Je suppose que tu passes par un site web au lieu d'accéder
directement à usenet avec un logiciel de news, auquel cas je
ne sais pas si tu vois les noms réels « fr.comp.musique »
et « fr.misc.droit ».

Quoi qu'il en soit, en cherchant un peu sur le site tu devrais
trouver un groupe traitant de droit, et y trouver ma première
réponse sous le titre « SACEM » ou « Re: SACEM ». C'est là que
tu devrais continuer à poser tes questions.

Cordialement,
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