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jipaih (04/02/2020, 20h10)
bonjour
je viens de recevoir un pv pour exces de vitesse et je n'étais pas à
Epinal le 26/01, loin de là....
la galère commence ou ça se règle "facilement" ?
si j'ai bien compris déposer plainte, contester et demander nouvelle
immat ?
:/
Pascal en Trophy (04/02/2020, 22h33)
Yo les tarmos !!

Le 04/02/2020 19:10, jipaih a écrit :
> bonjour
> je viens de recevoir un pv pour exces de vitesse et je n'étais pas à
> Epinal le 26/01, loin de là....
> la galère commence ou ça se règle "facilement" ?
> si j'ai bien compris déposer plainte, contester et demander nouvelle
> immat ?


Non, non. Demander la photo et aviser en fonction de ce qu'il y a dessus.

Pascal en Trophy
Padac (05/02/2020, 10h11)
Il faut déposer une plainte pour le cas où quelque chose de plus grave qu'un
excès de vitesse arriverait avec ce véhicule faussement immatriculé :
accident avec blessé grave, incendie,...
GG (05/02/2020, 13h48)
Padac a formulé la demande :
> Il faut déposer une plainte pour le cas où quelque chose de plus grave qu'un
> excès de vitesse arriverait avec ce véhicule faussement immatriculé :
> accident avec blessé grave, incendie,...


Tu ne peux pas sans la photo, il faut d'abord demander la photo
elle arrive sous 8 jours, ensuite porter plainte durant la plainte
il faut qu'il constate qu'il y a bien usurpation d'identité du
véhicule et là tu peux changer d'immatriculation et renvoyer
la plainte avec le PV (le formulaire bleu) le formulaire de requete
en exonération et tu coches le CAS N°1 et la case "ce n'etait pas
mon véhicule" (2e case) tout bien décrit au dos de cette même feuille
Ca ne s'invente pas. :)
Thalie (05/02/2020, 18h52)
jipaih a formulé la demande :
> bonjour
> je viens de recevoir un pv pour exces de vitesse et je n'étais pas à
> Epinal le 26/01, loin de là....


Personne n'a emprunté ta voiture ce jour là ? Un enfant, copain d'un
enfant, ta moitié, bref, que faisais-tu le dimanche 26/01 ?
Des fois on a une surprise...
jipaih (05/02/2020, 20h27)
> Personne n'a emprunté ta voiture ce jour là ? Un enfant, copain d'un enfant,
> ta moitié, bref, que faisais-tu le dimanche 26/01 ?
> Des fois on a une surprise...


Non non ma 800 tiger était bien au garage...
Mais pas d'après le radar...

C'est quand même un peu compliqué :
-en suivant les consignes sur le site, je dépose une pré plainte en
ligne, la gendarmerie me convoque pour dire pas besoin de plainte pour
contester le pv, c'est souvent une erreur de lecture ou un effet du à
un rivet... lol
-sur le formulaire et sur le site il est bien indiqué de joindre la
plainte pour contester au motif d'usurpation...
-j'ai demandé la photo, au grand étonnement du gendarme qui pensait que
seuls les gendarmes ou policiers pouvaient la demander...

Donc on tourne en rond :-[
jipaih (05/02/2020, 20h30)
jipaih avait prétendu :
> Non non ma 800 tiger était bien au garage...
> Mais pas d'après le radar...
> C'est quand même un peu compliqué :
> -en suivant les consignes sur le site, je dépose une pré plainte en ligne, la
> gendarmerie me convoque pour dire pas besoin de plainte pour contester le pv,
> c'est souvent une erreur de lecture ou un effet du à un rivet... lol
> -sur le formulaire et sur le site il est bien indiqué de joindre la plainte
> pour contester au motif d'usurpation...
> -j'ai demandé la photo, au grand étonnement du gendarme qui pensait que seuls
> les gendarmes ou policiers pouvaient la demander...
> Donc on tourne en rond :-[


Et puis Epinal - domicile ca fait 500 bornes...
pv à 20h52 le dimanche soir, faut rentrer vite :-) pour bosser le
lendemain...
GG (05/02/2020, 20h36)
jipaih a couché sur son écran :
> -j'ai demandé la photo, au grand étonnement du gendarme qui pensait que seuls
> les gendarmes ou policiers pouvaient la demander...
> Donc on tourne en rond :-[


Tu peux demander la photo sans problème, il suffit que tu donnes le
numéro du PV et elle arrive une huitaine de jours après, sans aucun
problème.
GG (05/02/2020, 20h38)
jipaih avait soumis l'idée :
> Et puis Epinal - domicile ca fait 500 bornes...
> pv à 20h52 le dimanche soir, faut rentrer vite :-) pour bosser le
> lendemain...


Ca ils s'en foutent au départ de la contestation, ils ne le prennent
en compte que s'ils déclenchent une enquête, mais si le véhicule
ne ressemble pas au tien pour toi c'est classé.
jipaih (05/02/2020, 21h42)
> Tu peux demander la photo sans problème, il suffit que tu donnes le
> numéro du PV et elle arrive une huitaine de jours après, sans aucun
> problème.


Et on fait quoi avec la photo ?
Quelle procédure ?
Merci
Pépé de Bracon (06/02/2020, 13h20)
Salut à tous,

Le 05/02/2020 à 20:42, jipaih a écrit :

> Et on fait quoi avec la photo ?
> Quelle procédure ?
> Merci


Tu peux être surpris, Japy a eu le même souci que toi, la photo montrait
une auto dont l'immatriculation n'avait en plus rien à voir avec sa
moto, c'était du grand n'importe quoi, ça a suffit à faire annuler la
procédure, ensuite il lui a fallu attendre quelques mois pour être
remboursé.
GG (06/02/2020, 19h56)
jipaih a exposé le 05/02/2020 :
> Et on fait quoi avec la photo ?
> Quelle procédure ?
> Merci


A partir du moment ou tu as la photo, si l'immatriculation est la
tienne il faut que tu ailles dans une gendarmerie ou un commissariat
pour porter plainte pour usurpation d'identité, ca annulera ta
contravention et tu pourras demander a changer éventuellement
d'immatriculation.

Maintenant comme dit PéPé de Bracon si cela n'a rien a voir tu
dois peut-être renvoyé ta carte grise et la photo de ton véhicule
pour prouver que cela n'a rien a voir, dans ce cas, je ne sais
pas bien.
Je connais bien le cas de l'usurpation d'identité avec changement
d'immatriculation.
Pépé de Bracon (06/02/2020, 20h08)
Le 06/02/2020 à 18:56, GG a écrit :

> Maintenant comme dit PéPé de Bracon si cela n'a rien a voir tu
> dois peut-être renvoyé ta carte grise et la photo de ton véhicule
> pour prouver que cela n'a rien a voir, dans ce cas, je ne sais
> pas bien.
> Je connais bien le cas de l'usurpation d'identité avec changement
> d'immatriculation.


Dans ce cas, comme tu as contesté en laissant une consigne de 65 ¤ sur
le site amande.gouv, tu vas bénéficier après l'examen des éléments d'une
relaxe "au bénéfice du doute" (sic ! dans son cas c'était une Octavia à
4 roues prise pour une GS à 2 roues avec une immatriculation qui n'avait
rien à voir, il ne faut pas leur demander de reconnaître leur erreur ;-)
tu ne récupéreras tes 65 ¤ que quelques mois plus tard, 6 dans le cas de
Japy.
Thalie (06/02/2020, 20h40)
Pépé de Bracon a exposé le 06/02/20 :
> Dans ce cas, comme tu as contesté en laissant une consigne de 65 ¤
> sur le site amande.gouv, tu vas bénéficier après l'examen des
> éléments d'une relaxe "au bénéfice du doute" (sic ! dans son cas
> c'était une Octavia à 4 roues prise pour une GS à 2 roues avec une
> immatriculation qui n'avait rien à voir, il ne faut pas leur demander
> de reconnaître leur erreur ;-) tu ne récupéreras tes 65 ¤ que
> quelques mois plus tard, 6 dans le cas de Japy.


les machines ne sont pas encore optimales !
6 mois ça fait qq millions qui rapportent :-)
jipaih (06/02/2020, 20h42)
> Dans ce cas, comme tu as contesté en laissant une consigne de 65 ¤ sur le
> site amande.gouv, tu vas bénéficier après l'examen des éléments d'une relaxe
> "au bénéfice du doute" (sic ! dans son cas c'était une Octavia à 4 roues
> prise pour une GS à 2 roues avec une immatriculation qui n'avait rien à voir,
> il ne faut pas leur demander de reconnaître leur erreur ;-) tu ne récupéreras
> tes 65 ¤ que quelques mois plus tard, 6 dans le cas de Japy.


Ouais ce qui me fait mal c'est qu'il faut consigner 135 euros alors que
je n'y suis pour rien... :'(
j'attends la photo ;-)

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